Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NATIONAL VD (S.A.R.L.), Avenue de Belgique, Golfe-Juan, 06220 VALLAURIS.

Numéro de dépôt :
1298341
Date de dépôt :
05/02/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/1995
Marque figurative de NATIONAL VD Avenue de Belgique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIONAL VD Avenue de Belgique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATIONAL VD Avenue de Belgique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298341.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 février 1995.

NATIONAL VD Avenue de Belgique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , QUADRIFOGLIO DAI 101 DESIDERI , PHARMACIE DES PLANTES , KLEEBLATTES DER 101 WÜNSCHE , TREFLE AUX 101 SOUHAITS


NATIONAL VD (S.A.R.L.), Avenue de Belgique, Golfe-Juan, 06220 VALLAURIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.